Marchés publics/Etudes environnementales du projet de requalification de la RM 288
Ouvert🇫🇷FranceAccord-cadre

Etudes environnementales du projet de requalification de la RM 288

SPL CAP METROPOLE
Publié le : 6 oct. 2026
Mis à jour le : 6 oct. 2026
Source: france_achatpublic_com

À propos de cette opportunité

This is a framework agreement contract in the environment and climate, architecture and engineering and information and communication technology sectors, with a focus on artificial intelligence. Located in France, Europe, this opportunity is open to firms and consortiums.

Published through France achatpublic.com (SDM Salle des Marchés), a national government procurement portal. Public procurement tenders follow the country's national bidding regulations and may have specific eligibility and documentation requirements for framework agreement in the environment and climate sector. Framework agreements establish terms for recurring procurement over a defined period. Selected firms are called upon as needs arise, making this a longer-term engagement opportunity. Interested parties should review the full documentation on the original source before submitting their proposal.

Description

Traduit automatiquement du Français
Organisme : SPL CAP METROPOLE. Lieu d'exécution : Loire. Nature des prestations : Services. Type de procédure : Procédure adaptée ouverte. Type de contrat : Accord-cadre. Référence : JD/ML/EC/299/02200. Avis publié sur achatpublic.com (Salle des Marchés / SDM), plateforme française de dématérialisation des marchés publics couvrant notamment AP-HP / AGEPS et plusieurs centaines d'établissements publics.

Provenance des données

Cet avis provient de France achatpublic.com (SDM Salle des Marchés) et a été initialement publié le 6 octobre 2026. Mis à jour aujourd'hui. Langue d'origine : Français. BidsFactory répercute les avis officiels de marchés publics et renvoie systématiquement à la source pour le texte juridique complet.

À propos de SPL CAP METROPOLE

SPL CAP METROPOLE a publié 8 avis de marchés publics sur BidsFactory, dont 1 actuellement ouverts et 1 attribués. Son activité se concentre dans Architecture et ingénierie, Construction & Développement urbain. Tous les avis concernent France. Les avis sont diffusés via France achatpublic.com (SDM Salle des Marchés) & TED - Tenders Electronic Daily (EU). Dernière publication : 6 octobre 2026.

Foire aux questions sur cet appel d'offres

Comment soumettre une offre ?

Consultez France achatpublic.com (SDM Salle des Marchés) pour accéder à l'avis complet, aux documents requis et aux modalités de soumission.

Qui est le pouvoir adjudicateur ?

Cet avis a été publié par SPL CAP METROPOLE en France. Le pouvoir adjudicateur évalue les offres, attribue le marché et en supervise l'exécution.

De quel type de marché s'agit-il ?

Il s'agit d'un marché de Accord-cadre dans le secteur Environnement. Cette classification aide les soumissionnaires à vérifier l'adéquation avec leurs qualifications et leur objet social.

Où le marché sera-t-il exécuté ?

Le marché sera exécuté en France. Les soumissionnaires étrangers doivent vérifier les obligations locales d'enregistrement, fiscales et de présence avant de soumettre.

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Détails clés

Type de marché
Accord-cadre
Éligibilité
Entreprises / Consortiums
Langue
Français

Source

france_achatpublic_com
france_achatpublic_com
Source officielle

Pouvoir adjudicateur

SPL CAP METROPOLE
🇫🇷France

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